Les résultats peuvent réduire le champ d’investigation, mais chaque information répond à une question différente. Ressemblance visuelle, nom d’entreprise dans un document et capacité réelle de production nécessitent des vérifications distinctes.
Comparer d’abord la structure du produit
Comparez silhouettes, pièces principales, assemblages, proportions et usage avant couleurs et finitions. Conservez les résultats pertinents et leurs sources, avec ressemblances et différences. Si une vue paraît similaire, poursuivez avec d’autres angles.
Identifier le rôle de l’entreprise dans le document
Dans un registre de dessins et modèles, déposant, titulaire des droits, marque, émetteur du devis et producteur réel peuvent être des entités différentes. Vérifiez noms, dates, classifications et identifiants effectivement affichés. Ne considérez pas un nom comme une usine vérifiée ou un fournisseur actuel.
Vérifier la capacité de fourniture avec le candidat
- Peut-il fournir le produit recherché ou seulement un article visuellement similaire ?
- Quels sont les matériaux, dimensions, procédés et minimums de commande ?
- Quelles étapes réalise-t-il et lesquelles sont confiées à d’autres entreprises ?
- Peut-il fournir des documents actuels et des échantillons, et comment les versions sont-elles confirmées ?
Recoupez séparément les réponses avec les informations d’entreprise, documents produit et échantillons. Les pistes d’entreprise de la plateforme ne constituent pas automatiquement une vérification d’identité, de capacité ou une garantie de qualité.
Conserver une fiche d’investigation
Consignez liens, noms et rôles des entreprises, preuves recueillies et questions ouvertes. Un dessin ou modèle similaire n’est pas une conclusion de contrefaçon, et l’absence de résultats ne prouve pas l’absence de risque. Les droits particuliers et marchés de vente exigent une évaluation professionnelle.
En savoir plus sur le recoupement des dessins et modèles et des pistes d’entreprise, la liste de vérification des fournisseurs et les limites des recherches de dessins et modèles.